[Boulot en vue] Projets de Lois du S-C

[ Ces projets de lois n'entreront en réel importance qu'après la pause économique, car elle requiera une intervention du Département éco.. Alors ne rien prendre en considération dans l'immédiat. Alors présentement, de manière RP, elle est pas encore en vigueur. ]

Projet de loi no. 1 :

La Lutte à la Dette

Paragraphe 1
L'Endettement Civil
Alinéas :
1. Tout civils, ayant une dette imposante et un début de problème de payer cette dette, seront emprisonnés et seront obligés de trouver un moyen de payé lur dette. Sinon, ils seront emprisonnées indéfiniment et considérer à la seconde même, avant même que les soldats se présente à la maison de l'accusé, comme un criminel.

______A. Les Civils incapables de payé les dettes et qui seront emprisonnées de manière indéfinitive, verront tout leurs biens saisis par le gouvernement pour être revendu pour payer la dette du civil pris en dégaut de payement. ( Voir alinéas 2.C, 2.D et 2.E ) ( Appliquable à tout les non-humains et humains )
______B. Les civils qui possèdent un travail potable et qui pourraient être capable de rembourser à long terme, seront libérer sous caution avec une interdiction de faire des voyages inter-planétaires. Ils seront interdit de ce présenter dans les spatioports et son passe-port lui sera enlever. 2 ESPOs surveilleront les personnes libérer dans leurs allées et venues et n'auront droit qu'aux cartes de crédits avec un montant de crédits limité à 500. ( Appliaque qu'aux humains et autres races proche-humaine dans la liste constitutionel de l'Empire. )


2. Toute personne qui sont pris en défaut et qui fuiront seront considérer comme des criminels réel et seront pourchasser par le CCMI dans les interêts des Banques du Secteur-Corporatif et ce, à l'échelle galactique.

______A. Ces personnes verront leurs comptes geler et incapable d'Avoir un prêt de quel conque banque galactique, sinon les banques qui lui feront un prêt seront mît une obligation de payé une amende salé de la part du Haut-Viziriat au Commerce.
______B. Ses personnes seront jugés sous des accusations de désertion et détournement de fonds.
______C. L'Accusé pourra prendre entente avec le Gouvernement du Secteur-Corporatif pour être sauvé des accusations en travaillant pour une des compagnies faisant parti du gouvernement, avec un salaire pour subvenir a ces besoins, mais la majorité de son salaire ira au remboursement de sa dette.
______D. L'accusé se verra offrir un appartement avec les autres ouvriers ayant pris la même entente que lui. Toute sa famille sera obliger d'y vivre jusqu'au plein payement de la dette du civil. Ils pourront avoir que le stricte minimum de contact social, sous peine de sévère acte correctionel.
______ESi la dette est si imposante que même après la mort de l'accusé, la dette est toujours pas totalement remboursé, se sera ces enfants qui prenderont la relève, et s'il y en a toujours, ces petits-enfants, ainsi de suite jusqu'au plein remboursement de la dette.


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Paragraphe 2
L'Endettement des Compagnies
Alinéas :
1. Toutes compagnies ayant des problèmes d'endettements majeurs avec un taux de production négative et une baleure boursière en chute libre sans parlé d'un gain négatif pendant 4 trimestres consécutifs, verront intervenir le Secteur-Corporatif dans les affaires internes de la compagnie. Toute la Haute Administration de la compagnie sera arrêter en excluant l'actionnariat, soit le Président ainsi que les directeurs des secteurs administratifs clefs de la compagnie, et seront tenus comme responsable de la situation actuelle de la Compagnie.

______A. Après avoir été emprisonnée, ses personnes seront jugé comme les civils en défaut de payement de dette. ( Voir Paragraphe 1, alinéa 1 )
______B. L'actionnariat devra vendre la compagnie en problème à la moitier de sa valeur boursière lors de l'intervention du gouvernement. Sinon l'actionnariat sera elle aussi arrêté. La compagnie sera mît sous la protections des créanciers par le gouvernement pour un temps de réformation de la structure de cette compagnie en défaut.


2. La compagnie reprise par le gouvernement, elle sera analysé pour savoir si la remettre sur pied sera profitable, ou si la compagnie est une perte totale.
______A. Si la compagnie est analysé profitable si remise sur pied, le Secteur-Corporatif mettera en charge des personnes compétantes pour la nouvelle administration et injectera des crédits pour sa remise sur pied. Elle sera revendue plus tard quand la compagnie aura effacé toute dette et aura une bonne valeur boursière.
______B. Si elle est analysé comme perte totale, le Secteur-Corporatif conseillera les ouvrierspour aller vers d'autres compagnies plus en forme financièrement et revendera toutes les possesions de la compagnie pour rembourser la dette, mais le gouvernement ne déboursera pas un crédit pour effacer la dette de la compagnie..


3. L'Actionnariat de la compagnie pris en défaut d'endettement, se verra rembourser l'équivalent de la valeur boursière de la compagnie avant l'invervention du SC si la compagnie est remise sur pied.

______A. Dans le cas d'une compagnie analyser perte totale, l'Actionnariat recevra 1/15 des gains pour la vente des possesions.


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Paragraphe 3
L'Endettement Gouvernemental
Alinéas :
1. Le Gouvernement du SC donne le monopole des prêts financiers et du domaine bancaire à la Banque du Noyau.

______A. Toute banque voulant entrer dans le marché du Secteur-Corporatif devra payé au Secteur-Corporatif des droits d'implantation et acheté les instalations du secteur ou ils veulent s'installer, à la Banque du Noyau.
______B. Cette nouvelle banque sur le marché, elle devra adopté toutes les valeurs que le SC avance, ainsi que la manière de fonctionné que la Banque du Noyau fait sans avoir un mot à dire la dessus.
______C. Si cette nouvelle instution tente d'amener de nouvelles idées dans le SD dans le domaine des banques qui pourrait mettre en péril le projet de loi de la lutte à la dette, sera immédiatement expulser du Secteur-Corporatif sans préavis avec une amende ou une poursuite judiciaire celon la gravité.


2. Le Secteur-Corporatif possède le droit d'emprunter l'équivalent du PID du Secteur-Corporatif s'il le désire.
______A. Si le gouvernement atteint cette limite, il devra immédiatement instauré le programme d'austérité dans tout le secteur.


3. Le programme d'Austérité est là pour venir à bout de la dette gouvernementale si elle vient à une seuil critique.
______A. Le gouvernement à l'obligations de trouvés tout les moyens possibles pour venir à bout de la dette avant d'envisager des augmentations drastiques des taxes et des impôts. ( Comme faire des investissements boursiers sûr ou encore "X" façons )

Projet de loi No. 2
Le Service Militaire

Paragraphe 1
Le Service Militaire des Citoyens
Alinéas :
1. Tout les citoyens du secteur-Corporatif seront obligés de faire un service militaire à l'âge de 18 ans. Pour la première année d'imposition, tout les personnes âgés de 18-25 ans devront y allé.

______A. Ceci s'applique à tout les citoyens de cet âge et ce pendant 3 ans.
______B. Cela ne concerne que les humains et les proches humains de la liste constitutionnel impérial.
______C. Cela concerne que les personnes des castes administratives dans les différentes compagnies dans le Secteur-Corporatif. Soit tout les humains qui travail dans des bureaux ou l'Administration. ( on exclut ici tout les personnes des castes ouvrières )
______D. Tout humain qui possède un dossier criminel grave sera immédiatement sortit du service militaire.
______E. Ceci ne s'applique qu'aux personnes nées dans le Secteur-Corporatif et aux détendeurs du Statut de Citoyen de l'Empire.
______F. Les non-humains ayant réussis à obtenir le plein statut de citoyen de l'Empire pourront faire le service militaire.


2. Pendant le service-militaire, ces personnes auront droit de contacter que leurs parents et xe exclusivement. Ou encore leurs partenaires de vie. Tout autres personnes contacter autrex que ces personnes, subiront des actes correctionel par leurs supérieurs.


3. Tout les habits et armures doivent être acheter ar les citoyens. Ils auront à leurs disposition une liste d'armure possible avec leurs prix. Ils garderont cette armure après leur service militaire.

______A. Le Gouvernement du Secteur-Corporatif se réserve le froit d'Acheter des armures plus lourdes aux meilleurs soldats.
______B. Le Secteur-Corporatif ne fournit que les armes lors du service militaire, mais les citoyens ne pourront pas garder les armes qui leurs ont été attribués après leur service.
______C. Le Secteur-Corporatif se réserve le froit d'Envoyer en service les soldats où le Secteur-Corporatif le désir. Il y aura aucun traitement de faveur.


4. En cas de déclaration de l'actuel Roi par droit divin et Représentant suprême de l'Empire, Brandeï Bewill Beechey sur l'État de l'Union ; tout les citoyens qui auront reçut le service militaire devront servir dans l'Armée impérial jusqu'à la fin de l'État de l'Union.

______A.Tout Déserteur seront plus considérer comme des citoyens du Secteur-Corporatif et à la fin de l'État de l'Union, ils n'auront plus aucun droit de travailler dans une des compagnies membre du S-C à la grandeur de la Galaxie.
______B. 50 % des salaires des citoyens en service lors de l'État de l'Union iront dans les coffres du Secteur-Corporatif pour aider l'effort de Guerre.
______C. Les personnes ayant fait leur service se verront remettre l'emplacement des caches d'armements qui seront gérer par les troupes impériales dans la distribution des armes. Ces caches d'armement sont cachés et après la fin de l'état de l'Union, ils seront déplacés.


5.

______A.


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Paragraphe 2
Le Service Militaire des Nobles
Alinéas :
1. Tout les fils de noble devront faire un service militaire d'officier ou autres postes qu'ils désirent. Ils auront aussi le choix de leur affection ; spatial ou

______A. Les nobles auront le choix de continuer leur affectation dans l'armée impérial du Secteur-Corporatif à la fin du service.


2. Lors de la déclaration de l'État de l'Union, les nobles auront affaires à des contraintes différentes que les citoyens.

______A. Les nobles auront le choix ou non, tout dépend du nombre de places à combler, de servir dans l'armée impériale.
______B. Les nobles devront se présenter au Palais Impérial de Télos ou une base impérial la plus proche pour recevoir leurs instructions et leurs affectations
______C. 25 % de leurs salaires lors de la déclaration, seront retenu pour l'effort de l'Union.
______D. Les nobles possédant une compagnie ou des actions importantes dans une compagnie, pourront laisser un de leur enfant qui ne pourra pas partir à la guerre. Cet enfant devra être l'héritié, et pourra vivre dans la Citadelle Impériale sous haute protection.

Projet de loi No. 3
Le Statut "Fardeau Social"

Paragraphe 1
Le Statut Fardeau Social
Alinéas :
1. Le statut de Fardeau Social s'applique aux personnes qui devienne un fardeau économique et social pour le Gouvernement du Secteur-Corporatif. Comme ceux qui abuse des services de santé gratuits sans rapporté globalement à la productivité du Secteur. Qui sont des trou noir financier en résumé.

______A. Ce statut est appliquable à tout les personnes étant sur le sol du Secteur-Corporatif. Réfugiée, Travailleurs avec un Visas, Ouvriers, Citoyens du Secteur-Corporatif, Citoyens de l'Empire.
______B. Ce statut s'applique autant aux humains qu'aux non-humains.

2. Le statut de Fardeau Social est en plusieurs niveaux, toute personne qui vient à être déclaré par le gouvernement comme étant un Fardeau Social sera averti par le gouvernement par quel conque manière de communication.

______A. Le premier niveau est celui du Léger Fardeau Social, qui est considéré comme ayant une certaine productivité, mais qui semble décroite en productivité et avoir de plus en plus recourts à l'aide du gouvernement.
______B. Le second niveau ; Fardeau Social Moyen. Une personne obtenant ce niveau ne possède plus de travaille et utilise avec une fréquence toujours similaire, les aides du gouvernements. Il se verra offrir une aide pour lui faire trouvé un travail, sinon il passe au second niveau.
______C. Le troisième niveau ; Fardeau Social Grave. C'est une personne n'ayant aucune possibilité d'être réhabiliter à la productivité commune du Secteur-Corporatif. Ce niveau est punisable par la loi. ( voir Par. 3 ) Car il est une atteinte aux fondements même du Secteur-Corporatif, c'est pourquoi les gens ayant atteint se niveau risque des réprimandes de la justice Corporative.

3. Le statut de Fardeau Social Grave peut être donné sans avoir passé aux niveaux inférieurs du Fardeau Social. Il existe certains groupes de gens qui peuvent être immédiatement placé dans le niveau Grave.

______A. Les Handicapés Mentaux seront tous considéré comme un cas Grave de Fardeau Social. Car ils n'y a aucun moyen pour eux de pouvoir rapporté au plein potentiel à l'effort commun de productivité. Étant des dangers pour la société et son bon fonctionnement, ils sont des cas graves.
______B. Les Handicapés physiques graves, qui n'ont pas les moyens d'avoir recourt à la robotique pour venir à bout de leur handicape physique, seront aussi des cas graves.

4. Le Fardeau Social grave sera punisable par la loi et les personnes qui font état d'une révision par le gouvernement, seront jugé sans préalable du gouvernement. Il y aura aucun appel devant les juges, ceci sera un jugement inflexible et qui ne peut pas être remis en question.

______A. Les Handicapés Mentaux, sans aucune protection impériale dût à la citoyenter Impérial, pourrait avoir à subir un jugement de mise à mort ou d'expulsion sans retour, du Secteur-Corporatif. Étant une menace sociale en plus d'un fardeau social important, ils sont une menace pour l'intégrité du Secteur-Corporatif et au fondement des valeurs du peuple.
______B. Tout autre personne normal, sans handicap, auront comme jugement une expulsion avec avis, du Secteur-Corporatif sans possibilité de retour. Si cette personne veut revenir dans le Secteur-Corporatif, il devra payé une "amande" et démontré qu'il est apte à revenir travaillé dans le Secteur-Corporatif.

Projet de loi No. 4
La Retraite

Paragraphe 1
Lignes directrices de la Retraite
Alinéas :
1. La Retraite est la periode dans la vie professionel qui représente l'arrêt du travail, et le départ du travail avec une pension qui doit être préparé toute une vie pour cette période de temps. Le Gouvernement du Secteur-Corporatif est le seul en pouvoir de donné l'autorisation pour le départ à la Retraite des travailleurs en bureaux exclusivement. Le Gouvernement du Secteur-Corporatif ne fournira aucun investissement pour la Retraite et c'est donc le devoir du citoyen, s'il veut avoir une retraite, d'en amaser les fonds.

______A. Les Ouvriers qui sont condamné par les lois de la Lutte Anti-Dette ( Loi 1, Paragr. 1 Alinéas 2. ) ne pourront jamais avoir l'autorisation du Gouvernement pour devenir retraité.
______B. Seul des personnes ayant marqués leur millieu de travail et ayant donné le meilleur à la productivité du Secteur, pourra avoir sa retraite. Dans le cas contraire, sans aucune productivité, les personnes qui soumetteront leur demande à la Retraite seront tout bonnement refusé.


Paragraphe 2
L'aide aux Non-Soumissionaire a la Retraite.

1. Pour les personnes qui ne sont pas accepté pour être à la Retraite, le Vice-Prex à la Santé offrira dans tout les hôpitaux du Secteur-Corporatif des bons pour des drogues divers pour faire descendre le stress et se gratuitement. Le Vice-Prex à la Santé offrira des dose de calmant et d'énergisant pour en venir à être capable de continué de travaillé.

______A. Seul les posseseur des billets du Vice-Prex à la Santé, pourront avoir GRATUITEMENT c'est dose. Dans le cas contraire, les soumissionaires de ces doses devront payés.
______B. Dans le cas où un travailleur commence à avoir des problèmes de santé dût à la vieillesse, un billet du Médcin et un abrobation du Gouvernement peut poussé à une Retraite Forcé d'une personne non-soumissionaire de la Retraite. Aucun investissement du gouvernement ne sera donné à ces personnes.

Sinon, je me base sur ce qui existe deja dans le S-C, je m"inspire des idees qui decoulent justement des fiches et des informations que j"ai pris sur le SC.
Je vous rappels quand meme, que les manieres du S-C, sont largement pire que ceux de l"Empire. Je l"ai dis je ne sais trop combien de fois.. L"Empire a l"air de liberaliste republicain, comparer au SC.

Quoi qu"il en soit.
Pour le truc de fardeau sociale, c"est pas de foutre en prison toute la population, et de toute maniere, la classe ouvriere a perdurer pendant des siecles sous le joug du SC. Je vous rappels aussi que le SC a 500 ans d"histoire derriere elle avec les memes manieres.
Jamais eu de revolutions, jamais eu de problemes.
Car justement, le gouvernement pousse les gens a leur limites, et ironiquement, ils vivent dans le reve corporatif. Au final, ils sont des fans finnit de leur mode de vie et ont dirait presqu"une population sous les anti-depresseur perpetuel. ( C"est aussi pourquoi je ne permet uniquement dans le criminel, les ventes de desirs charnels, de drogues, et de casinos. )
Le S-C reste quand meme un des endroits ou la population reste extremement riche ironiquement.
Je vais deja changer quelque points du tout. Avec les quelques informations que vous dites.
Rajouter aussi quelques autres projets de lois sur d"autres points.

ET je rappel une chose : Dans le S-C.
C"est les INVESTISSEURS ( soit la C.N.K., Umbrella, BlasTech, etc. ) qui ont tout les droits.
Derniere chose ; 500 ans.
Sans qu"il y ait de revolutions populaire,
Personne s"y ait jamais frotter, pas meme les republicains ou les rebelles.
C"est le paradis des compagnies.
et on pait, pour l"exploitations des hommes et des femmes, en fait de tout le monde.
Bienvenue dans mon monde.

l'Auditeur Général a pour tâche essentielle de prévenir la corruption et le laxisme. Les services de l'Auditeur Général consistent pour l'essentiel en Auditeurs itinérants qui disposent de pouvoirs de police considérables. Le Bureau de l'Auditeur Général contrôle également le Bureau du Service Détaché, un groupe d'investigateurs chargé de contrôler les membres du Direx, le Prex et l'ExO. L'existence même du Service Détaché est une opération de relations publiques qui vise à donner l'impression que l'ASC veille effectivement à ce que ses plus hauts responsables se "contentent" des gains appropriés à leurs fonctions et ne touchent pas de discrètes enveloppes remises par des gens qui auraient des intérets trop incompatibles avec ceux de l'ensemble du Secteur Corporatif.

Mais dans la pratique, l'Auditeur Général étant nommé par le Prex, ses services servent essentiellement à ce dernier de police secrète, de corps d'inspection et d'agence de renseignements. Ils sont d'ailleurs officieusement chargés de rémunérer divers informateurs et agents infiltrés dans les gouvernements extérieurs à l'ASC et même au sein de diverses corporations qui en sont membres.

en charge à la fois des relations publiques et du contrôle des programmes diffusés à l'intérieur du Secteur Corporatif. Toute la production de la Division des Médias est réalisée à des fins de propagande et elle utilise avec générosité divers slogans subluminaux et mensonges plus ou moins avérés. Au point que la plupart des médias contrôlés par l'Empire sembleraient presque libéraux en comparaison. La Division des Médias réalise également de nombreuses enquètes pour mieux cibler les "attentes" et les "besoins" des Consommateurs (les "citoyens" du Secteur Corporatif).

elle vise à réaliser les concepts qui permettront la production de produits portant le label Secteur Corporatif, car l'ASC est avant toute chose non seulement un gouvernement mais une corporation à part entière.

son rôle principal est de représenter les intérets de l'ASC devant les cours impériales ou néo-républicaines, lorsque un litige se fait jour. Elle supervise également le Tribunal Inter-corporatiste, l'instance juridique interne à l'ASC au sein de laquelle les corporations membres peuvent régler leurs petites affaires par avocats interposés. La Division Légale enfin est en charge du Bureau de Liaison avec les dirigeants des secteurs voisins du Secteur Corporatif.

le trésor, le fisc, la banque et la bourse du Secteur Corporatif. Elle procède aux investissements et placements au nom du Secteur Corporatif, échange les titres boursiers de l'ASC, collecte les taxes, distribue leurs budgets aux autres Divisions et enfin valide les brevets et patentes.

son rôle essentiel (elle est la deuxième Division en taille après la Division de la Production) est critique. Elle organise les services d'exploration pour que l'ASC dispose constamment de nouvelles ressources disponibles et gère celles déjà sous son contrôle. C'est elle qui veille au maintien des services et équipements collectifs (le Département des Services Centraux est connu pour être une des plus grandes pépinières d'incompétents de la galaxie...), enfin, la Division des Ressources veille à la distribution des produits et matières premières au sein des usines, manufactures et magasins directement contrôlés par l'ASC. A cet égard, les services de l'Auditeur Général ont plus d'une fois mis en évidence qu'elle faisait preuve d'un favoritisme et d'un clientélisme avérés...

depuis l'extraction du minerai, la récolte des denrées agricoles et la fabrication des produits finis estampillés Secteur Corporatif, la Division de la Production est le coeur de l'économie du Secteur Corporatif. La Division Recherches conçoit les nouveaux produits, la Division Médias en vante les mérites, la Division Ressources les distribue aux revendeurs et commerçants mais c'est la Division de la Production qui rend tout cela possible. La construction et la gestion productive de toutes les usines, manufactures, fermes, mines etc. dépend directement de la Division de la Production. Ses objectifs de productivité sont toujours plus élevés et forment la source essentielle de l'oppression qui frappe la population du Secteur Corporatif.

l'Operational Multisystems Management est l'équivalent de l'HoloNet au sein de l'espace contrôlé par l'ASC. Les corporations membres y ont un accès conditionnel et restreint mais il vise surtout à permettre des échanges instantanés entre les différentes Divisions de l'ASC sur l'ensemble de son territoire. L'OMM est contrôlé par l'Auditeur Général ainsi que par le Direx. Les protocoles de sécurité de l'OMM rivalisent aisément avec les plus puissants de l'Empire ou de la Nouvelle République grâce à sa politique de recrutement : les slicers interpellés ont le choix entre une exécution sommaire et travailler pour l'ASC au sein de l'OMM.
Ils sont bien évidemment étroitement surveillés et cantonnés dans des activités faciles à superviser qui tournent généralement autour de la conception de nouvelles mesures anti-intrusion. Au moindre signe que le slicer travaille en douce à son propre compte, vend des informations ou simplement se met à programmer autre chose que ce qu'on lui a ordonné de faire, il est trainé sur le champ jusqu'au peloton d'exécution et sa mise à mort est retransmise par les médias dans tout le Secteur Corporatif. Ce programme de "réhabilitation" a brisé de nombreuses vies et encore bien plus d'égos...

L'ASC possède une stratégie d'ensemble facile à résumer mais qu'il est moins aisé de mettre en évidence : tirer partie des forces vives et du travail des autres pour enrichir ceux qui détiennent le pouvoir dans le Secteur Corporatif.
Pour y parvenir, l'ASC fait des efforts considérables afin de maintenir l'illusion d'une économie libérale et compétitive alors qu'elle exerce en fait un contrôle draconien sur toutes les facettes de la vie économique par le biais de plusieurs outils.

n'importe quel entrepreneur privé ou corporation peut louer de l'espace à l'ASC afin de construire ses propres installations mais c'est l'ASC qui choisit l'endroit et le prix. Les leaders du Secteur Corporatif savent bien que malgré leur puissance considérable ils ne peuvent être partout et prendre (par exemple) en charge directement toutes les ressources naturelles dont ils connaissent l'existence. Ils ont donc besoin de partenaires qui permettront d'exploiter lesdites ressources, ce qui augmentera le volume d'échanges et les bénéfices. Dans le même temps, il serait regrettable que ces partenaires soient installés à des endroits stratégiques ou sur des créneaux qui les amèneraient à bénéficier davantage que l'ASC de leurs investissements... on les autorise donc uniquement à s'installer là où le plan de développement de l'ASC ne prévoit pas qu'elle investisse elle-même directement. En clair, on fait en sorte qu'ils exploitent les miettes de manière à ce que l'ASC en profite également mais sans avoir quant à elle à dépenser quoi que ce soit. De cette manière, l'ASC optimise l'exploitation des systèmes stellaires qu'elle contrôle sans forcément devoir s'impliquer dans le management de chacun d'eux.

afin de maintenir l'illusion que le Secteur Corporatif est le paradis de la libre-entreprise, des prêts aux conditions apparemment très généreuses sont accordés aux petits entrepreneurs qui souhaiteraient fonder une compagnie dans le Secteur Corporatif. Dans les faits, des investissements encore plus considérables ont été réalisés pour optimiser le système fiscal et les infrastructures afin de toujours maintenir l'emprunteur à la limite de la solvabilité. De nombreuses études aussi intéressantes qu'interdites au public ont montré que la presque totalité des entreprises qui empruntent à l'ASC et bénéficient de ses équipements collectifs ne parviennent jamais vraiment à devenir totalement indépendantes. Il y a toujours une mensualité, une taxe ou un service à payer... l'ASC fait ainsi en sorte de générer des bénéfices monstrueux sur les intérêts, impôts et "prélèvements divers" au détriment de ses créanciers.

De plus, l'ASC possède le droit de "nationaliser" toute entreprise dont l'activité "serait d'intérêt stratégique pour le développement du Secteur Corporatif". Cette formulation ambiguë lui permet tout simplement d'attendre qu'une compagnie parvienne à devenir suffisamment importante et productive pour la récupérer directement sans avoir à dépenser un seul crédit pour indemniser ses anciens propriétaires. Evidemment, les choses ne sont jamais présentées ainsi et on propose assez souvent aux dits propriétaires (pour des questions de relations publiques) de demeurer à la tête de leur société qui est en fait démantelée et intégrée à la structure de l'ASC.

Les corporations qui ont le statut d'Investisseurs sont quasiment à l'abri de telles mesures et sont en fait les seuls véritables "partenaires" de l'ASC. Leurs actifs sont donc très conséquents dans le Secteur Corporatif et elles sont à l'abri d'un bon nombre de soucis. Les simples Contributeurs sont dans une situation un peu moins agréable et disons le crûment plus précaire mais qui demeure intéressante. Les autres n'ont aucune espèce d'importance…

les importations à destination du Secteur Corporatif ne sont autorisées que si elles ont lieu en utilisant un transporteur accrédité par l'Autorité ou lui appartenant. Evidemment, d'autres mesures diverses et variées visent à interdire tout produit qui pourrait entrer en concurrence directe avec ceux de l'ASC ou de ses corporations membres. Plus précisément, les membres du Direx et divers services de leurs compagnies respectives veillent à s'accorder sur les prix, les normes de qualité et ainsi de suite... tout ce qui menace cette entente secrète est rapidement écarté. Des campagnes publicitaires constantes et l'usage intensif de messages subliminaux permettent de compléter cela et de s'assurer que l'ensemble des consommateurs du Secteur Corporatif achète ce que l'on veut lui faire acheter au prix que l'on souhaite fixer.

l'Autorité invente continuellement de nouvelles taxes et de nouveaux prélèvements pour "s'adapter à des circonstances exceptionnelles sur les marchés" ou "amortir l'impact d'un événement imprévu" et ainsi de suite... ce qui lui permet donc de contrôler effectivement les flux d'échanges dans son espace ainsi que les importations et exportations. L'ASC prend bien garde à ne jamais dépasser les limites au delà desquelles personne de censé ne continuerait à investir dans le "paradis de la libre entreprise" et la plupart de ces prélèvements sont ponctuels et visent surtout à contrôler et "réguler" le marché. Cet outil est surtout utilisé pour éviter que les compagnies qui investissent dans le Secteur Corporatif ne deviennent trop autonomes : d'une manière ou d'une autre, l'ASC possède ainsi le moyen de contrôler les approvisionnements, l'acheminement voire les ventes. Dans le pire des cas, lorsqu'une compagnie tente de se créer un monopole vertical (quand elle s'efforce de maîtriser l'ensemble des étapes depuis l'extraction des matières premières jusqu'à la distribution du produit fini par exemple) elle est purement et simplement nationalisée ou sujette à une multitude de tracasseries administratives pour être activement découragée s'il est préférable qu'elle demeure "indépendante" pour des questions, là encore, de relations publiques.

Toutes les compagnies qui opèrent dans l'espace du Secteur Corporatif doivent également payer de lourdes taxes sur la valeur ajoutée de leurs produits (de 3 à 20% selon le produit concerné) et elles sont particulièrement pernicieuses. Par exemple : un fabricant de blasters vend un de ses produits sur le marché pour 300 cr. Les taxes lui imposent alors une augmentation de 60 cr de ce prix qui amène ainsi l'acheteur à débourser 360 crédits pour acquérir son blaster. Les 60 cr de taxes sont directement reversées à l'Autorité du Secteur Corporatif. Lorsque le fabricant procède à ses déclarations fiscales, il doit cependant en tenir compte et ainsi déclarer 60 crédits de "bénéfices" supplémentaires pour chaque blaster vendu alors qu'il n'a jamais touché le moindre crédit de cet argent. Ainsi, l'ASC va à la fois récupérer les 60 crédits déboursés par le client et dans le même temps ajouter ces mêmes 60 crédits dans son calcul des impôts sur les bénéfices que devra verser le vendeur...

le Crédit Impérial (ou Républicain) n'a pas cours dans le Secteur Corporatif qui dispose de sa propre devise, le Vertex. Sous forme matérielle, les Vertex se présentent comme de petites plaquettes de matière cristalline en diverses unités. Avant la Bataille d'Endor, le Vertex Corporatif représentait 1.3 Crédits Impériaux mais cet écart fluctua considérablement par la suite. Dans la pratique, un service ou un produit valant X Crédits vaudra autant de Vertex mais lorsque le taux de change favorisait cette dernière monnaie, le pouvoir d'achat réel dans le Secteur Corporatif était arithmétiquement inférieur à ce qu'il pouvait être dans le reste de la galaxie... Essentiellement, ce taux de change vise à plumer les touristes et compagnies étrangères dés qu'elles mettent un pied dans le Secteur Corporatif tout en entretenant l'image d'une "monnaie forte" qui "témoigne de la puissance de l'économie du Secteur Corporatif".

• Revenus :
  
  • Revenus des planètes : 348.8 millions
    [spoiler]Ammund : 25,8 millions
    Bonadan : 46 millions
    Cadomaï : 33 millions
    Ession : 14 millions
    Etti IV : 25 millions
    Jerrist : 37 millions
    Kir : 19 millions
    Rhonadan : 27 millions
    Serenno : 45 millions
    Télos : 77 millions
    
  • Revenus des Firmes Multiplanétaires Corporatives : 250 millions
    
  • Revenus Des Ventes Diverses : 1140 millions
    
  • Taxes Commerciales diverses : 240 millions
    
  • Locations de Planète/Terrain exploitable : 280 millions
    
  • Versement de Remboursement d'InterSafe : 1,815 millions
  
  
  
  
• Dépenses :
  
  • Entretients de Troupes/Vaisseaux : 86,575 millions
    
  • Entretients de Bâtiments : 47,5 millions
    
  • Dépenses Administratives : 600,715 millions
    
  • Dépenses Publicitaires : 155 millions de credits
    
  • Entretien des Installations : 476,75 millions de credits
    
  • Coûts de production : 472,46 millions de credits
    

+ 600.615 Millions ( 2260,615 )
-134,075 Millions ( 1791,5 M. cr. )
---------------------
+ 466,54 millions de Crédits / Mois IRL ( 469,115 )

[1,1976 Milliards de Cr] Novembre 2010
[1,7964 Milliards de Cr] Décembre 2010
[2,3953 Milliards de Cr] Janvier 2011
[3,41975 Milliards de Cr] Mars 2011
[3,35075 Milliards de Cr] | 69 M Achat d'obligations InterSafe.
[1,88675 Milliards de Cr] | 1,495 G Construction de Défenses sur Télos
[1,581982 Milliards de Cr] | 273,768 M Construction de Flotte
[1,581982 Milliards de Cr]Mars 2011

l'Auditeur Général a pour tâche essentielle de prévenir la corruption et le laxisme. Les services de l'Auditeur Général consistent pour l'essentiel en Auditeurs itinérants qui disposent de pouvoirs de police considérables. Le Bureau de l'Auditeur Général contrôle également le Bureau du Service Détaché, un groupe d'investigateurs chargé de contrôler les membres du Direx, le Prex et l'ExO. L'existence même du Service Détaché est une opération de relations publiques qui vise à donner l'impression que l'ASC veille effectivement à ce que ses plus hauts responsables se "contentent" des gains appropriés à leurs fonctions et ne touchent pas de discrètes enveloppes remises par des gens qui auraient des intérets trop incompatibles avec ceux de l'ensemble du Secteur Corporatif.

Mais dans la pratique, l'Auditeur Général étant nommé par le Prex, ses services servent essentiellement à ce dernier de police secrète, de corps d'inspection et d'agence de renseignements. Ils sont d'ailleurs officieusement chargés de rémunérer divers informateurs et agents infiltrés dans les gouvernements extérieurs à l'ASC et même au sein de diverses corporations qui en sont membres.

en charge à la fois des relations publiques et du contrôle des programmes diffusés à l'intérieur du Secteur Corporatif. Toute la production de la Division des Médias est réalisée à des fins de propagande et elle utilise avec générosité divers slogans subluminaux et mensonges plus ou moins avérés. Au point que la plupart des médias contrôlés par l'Empire sembleraient presque libéraux en comparaison. La Division des Médias réalise également de nombreuses enquètes pour mieux cibler les "attentes" et les "besoins" des Consommateurs (les "citoyens" du Secteur Corporatif).

elle vise à réaliser les concepts qui permettront la production de produits portant le label Secteur Corporatif, car l'ASC est avant toute chose non seulement un gouvernement mais une corporation à part entière.

son rôle principal est de représenter les intérets de l'ASC devant les cours impériales ou néo-républicaines, lorsque un litige se fait jour. Elle supervise également le Tribunal Inter-corporatiste, l'instance juridique interne à l'ASC au sein de laquelle les corporations membres peuvent régler leurs petites affaires par avocats interposés. La Division Légale enfin est en charge du Bureau de Liaison avec les dirigeants des secteurs voisins du Secteur Corporatif.

le trésor, le fisc, la banque et la bourse du Secteur Corporatif. Elle procède aux investissements et placements au nom du Secteur Corporatif, échange les titres boursiers de l'ASC, collecte les taxes, distribue leurs budgets aux autres Divisions et enfin valide les brevets et patentes.

son rôle essentiel (elle est la deuxième Division en taille après la Division de la Production) est critique. Elle organise les services d'exploration pour que l'ASC dispose constamment de nouvelles ressources disponibles et gère celles déjà sous son contrôle. C'est elle qui veille au maintien des services et équipements collectifs (le Département des Services Centraux est connu pour être une des plus grandes pépinières d'incompétents de la galaxie...), enfin, la Division des Ressources veille à la distribution des produits et matières premières au sein des usines, manufactures et magasins directement contrôlés par l'ASC. A cet égard, les services de l'Auditeur Général ont plus d'une fois mis en évidence qu'elle faisait preuve d'un favoritisme et d'un clientélisme avérés...

depuis l'extraction du minerai, la récolte des denrées agricoles et la fabrication des produits finis estampillés Secteur Corporatif, la Division de la Production est le coeur de l'économie du Secteur Corporatif. La Division Recherches conçoit les nouveaux produits, la Division Médias en vante les mérites, la Division Ressources les distribue aux revendeurs et commerçants mais c'est la Division de la Production qui rend tout cela possible. La construction et la gestion productive de toutes les usines, manufactures, fermes, mines etc. dépend directement de la Division de la Production. Ses objectifs de productivité sont toujours plus élevés et forment la source essentielle de l'oppression qui frappe la population du Secteur Corporatif.

l'Operational Multisystems Management est l'équivalent de l'HoloNet au sein de l'espace contrôlé par l'ASC. Les corporations membres y ont un accès conditionnel et restreint mais il vise surtout à permettre des échanges instantanés entre les différentes Divisions de l'ASC sur l'ensemble de son territoire. L'OMM est contrôlé par l'Auditeur Général ainsi que par le Direx. Les protocoles de sécurité de l'OMM rivalisent aisément avec les plus puissants de l'Empire ou de la Nouvelle République grâce à sa politique de recrutement : les slicers interpellés ont le choix entre une exécution sommaire et travailler pour l'ASC au sein de l'OMM.
Ils sont bien évidemment étroitement surveillés et cantonnés dans des activités faciles à superviser qui tournent généralement autour de la conception de nouvelles mesures anti-intrusion. Au moindre signe que le slicer travaille en douce à son propre compte, vend des informations ou simplement se met à programmer autre chose que ce qu'on lui a ordonné de faire, il est trainé sur le champ jusqu'au peloton d'exécution et sa mise à mort est retransmise par les médias dans tout le Secteur Corporatif. Ce programme de "réhabilitation" a brisé de nombreuses vies et encore bien plus d'égos...

L'ASC possède une stratégie d'ensemble facile à résumer mais qu'il est moins aisé de mettre en évidence : tirer partie des forces vives et du travail des autres pour enrichir ceux qui détiennent le pouvoir dans le Secteur Corporatif.
Pour y parvenir, l'ASC fait des efforts considérables afin de maintenir l'illusion d'une économie libérale et compétitive alors qu'elle exerce en fait un contrôle draconien sur toutes les facettes de la vie économique par le biais de plusieurs outils.

n'importe quel entrepreneur privé ou corporation peut louer de l'espace à l'ASC afin de construire ses propres installations mais c'est l'ASC qui choisit l'endroit et le prix. Les leaders du Secteur Corporatif savent bien que malgré leur puissance considérable ils ne peuvent être partout et prendre (par exemple) en charge directement toutes les ressources naturelles dont ils connaissent l'existence. Ils ont donc besoin de partenaires qui permettront d'exploiter lesdites ressources, ce qui augmentera le volume d'échanges et les bénéfices. Dans le même temps, il serait regrettable que ces partenaires soient installés à des endroits stratégiques ou sur des créneaux qui les amèneraient à bénéficier davantage que l'ASC de leurs investissements... on les autorise donc uniquement à s'installer là où le plan de développement de l'ASC ne prévoit pas qu'elle investisse elle-même directement. En clair, on fait en sorte qu'ils exploitent les miettes de manière à ce que l'ASC en profite également mais sans avoir quant à elle à dépenser quoi que ce soit. De cette manière, l'ASC optimise l'exploitation des systèmes stellaires qu'elle contrôle sans forcément devoir s'impliquer dans le management de chacun d'eux.

afin de maintenir l'illusion que le Secteur Corporatif est le paradis de la libre-entreprise, des prêts aux conditions apparemment très généreuses sont accordés aux petits entrepreneurs qui souhaiteraient fonder une compagnie dans le Secteur Corporatif. Dans les faits, des investissements encore plus considérables ont été réalisés pour optimiser le système fiscal et les infrastructures afin de toujours maintenir l'emprunteur à la limite de la solvabilité. De nombreuses études aussi intéressantes qu'interdites au public ont montré que la presque totalité des entreprises qui empruntent à l'ASC et bénéficient de ses équipements collectifs ne parviennent jamais vraiment à devenir totalement indépendantes. Il y a toujours une mensualité, une taxe ou un service à payer... l'ASC fait ainsi en sorte de générer des bénéfices monstrueux sur les intérêts, impôts et "prélèvements divers" au détriment de ses créanciers.

De plus, l'ASC possède le droit de "nationaliser" toute entreprise dont l'activité "serait d'intérêt stratégique pour le développement du Secteur Corporatif". Cette formulation ambiguë lui permet tout simplement d'attendre qu'une compagnie parvienne à devenir suffisamment importante et productive pour la récupérer directement sans avoir à dépenser un seul crédit pour indemniser ses anciens propriétaires. Evidemment, les choses ne sont jamais présentées ainsi et on propose assez souvent aux dits propriétaires (pour des questions de relations publiques) de demeurer à la tête de leur société qui est en fait démantelée et intégrée à la structure de l'ASC.

Les corporations qui ont le statut d'Investisseurs sont quasiment à l'abri de telles mesures et sont en fait les seuls véritables "partenaires" de l'ASC. Leurs actifs sont donc très conséquents dans le Secteur Corporatif et elles sont à l'abri d'un bon nombre de soucis. Les simples Contributeurs sont dans une situation un peu moins agréable et disons le crûment plus précaire mais qui demeure intéressante. Les autres n'ont aucune espèce d'importance…

les importations à destination du Secteur Corporatif ne sont autorisées que si elles ont lieu en utilisant un transporteur accrédité par l'Autorité ou lui appartenant. Evidemment, d'autres mesures diverses et variées visent à interdire tout produit qui pourrait entrer en concurrence directe avec ceux de l'ASC ou de ses corporations membres. Plus précisément, les membres du Direx et divers services de leurs compagnies respectives veillent à s'accorder sur les prix, les normes de qualité et ainsi de suite... tout ce qui menace cette entente secrète est rapidement écarté. Des campagnes publicitaires constantes et l'usage intensif de messages subliminaux permettent de compléter cela et de s'assurer que l'ensemble des consommateurs du Secteur Corporatif achète ce que l'on veut lui faire acheter au prix que l'on souhaite fixer.

l'Autorité invente continuellement de nouvelles taxes et de nouveaux prélèvements pour "s'adapter à des circonstances exceptionnelles sur les marchés" ou "amortir l'impact d'un événement imprévu" et ainsi de suite... ce qui lui permet donc de contrôler effectivement les flux d'échanges dans son espace ainsi que les importations et exportations. L'ASC prend bien garde à ne jamais dépasser les limites au delà desquelles personne de censé ne continuerait à investir dans le "paradis de la libre entreprise" et la plupart de ces prélèvements sont ponctuels et visent surtout à contrôler et "réguler" le marché. Cet outil est surtout utilisé pour éviter que les compagnies qui investissent dans le Secteur Corporatif ne deviennent trop autonomes : d'une manière ou d'une autre, l'ASC possède ainsi le moyen de contrôler les approvisionnements, l'acheminement voire les ventes. Dans le pire des cas, lorsqu'une compagnie tente de se créer un monopole vertical (quand elle s'efforce de maîtriser l'ensemble des étapes depuis l'extraction des matières premières jusqu'à la distribution du produit fini par exemple) elle est purement et simplement nationalisée ou sujette à une multitude de tracasseries administratives pour être activement découragée s'il est préférable qu'elle demeure "indépendante" pour des questions, là encore, de relations publiques.

Toutes les compagnies qui opèrent dans l'espace du Secteur Corporatif doivent également payer de lourdes taxes sur la valeur ajoutée de leurs produits (de 3 à 20% selon le produit concerné) et elles sont particulièrement pernicieuses. Par exemple : un fabricant de blasters vend un de ses produits sur le marché pour 300 cr. Les taxes lui imposent alors une augmentation de 60 cr de ce prix qui amène ainsi l'acheteur à débourser 360 crédits pour acquérir son blaster. Les 60 cr de taxes sont directement reversées à l'Autorité du Secteur Corporatif. Lorsque le fabricant procède à ses déclarations fiscales, il doit cependant en tenir compte et ainsi déclarer 60 crédits de "bénéfices" supplémentaires pour chaque blaster vendu alors qu'il n'a jamais touché le moindre crédit de cet argent. Ainsi, l'ASC va à la fois récupérer les 60 crédits déboursés par le client et dans le même temps ajouter ces mêmes 60 crédits dans son calcul des impôts sur les bénéfices que devra verser le vendeur...

le Crédit Impérial (ou Républicain) n'a pas cours dans le Secteur Corporatif qui dispose de sa propre devise, le Vertex. Sous forme matérielle, les Vertex se présentent comme de petites plaquettes de matière cristalline en diverses unités. Avant la Bataille d'Endor, le Vertex Corporatif représentait 1.3 Crédits Impériaux mais cet écart fluctua considérablement par la suite. Dans la pratique, un service ou un produit valant X Crédits vaudra autant de Vertex mais lorsque le taux de change favorisait cette dernière monnaie, le pouvoir d'achat réel dans le Secteur Corporatif était arithmétiquement inférieur à ce qu'il pouvait être dans le reste de la galaxie... Essentiellement, ce taux de change vise à plumer les touristes et compagnies étrangères dés qu'elles mettent un pied dans le Secteur Corporatif tout en entretenant l'image d'une "monnaie forte" qui "témoigne de la puissance de l'économie du Secteur Corporatif".