~~ Constitution Tarisienne ~~
[Seuls les administrateurs ont le droit de voir cette image]
I) De la souveraineté
Art.1 - La langue officielle de Taris est le Basic.
Art.2 - L'embléme de Taris est le drapeau blanc avec le mot "Taris" écrit en gris et en alphabet Aurebesh.
Art.3 - Est Tarisien toute personne ayant au moins un de ses parents Tarisien, ou ayant au moins un de ses parents né sur Taris.
Art.4 - La majorité est fixée à 20 ans.
Art.5 - L'Etat Tarisien ne reconnait pas
l'éxistence de classes sociales et de tout autres subdivisions et
minorités. Il n'éxiste qu'un seul et unique Grand Peuple de Taris indivisible et uni.
II) Du Gouverneur
Art.1 - Le Gouverneur est nommé à vie par l'Impératrice. Il incarne la volonté du peuple Tarisien. A ce titre, on ne peut contester ses décisions sur le sol Tarisien, sans quoi on contesterait les décisions de son Peuple tout Entier.
Art.2 - Le Gouverneur posséde le pouvoir éxecutif, legislatif et juridique. Il doit :
● Faire respecter l'ordre et la loi en ayant sous ses ordres les forces de police ainsi que l'administration pénitentiaire
● Conduire la politique étrangère de l'État
● Diriger la force militaire
● Représenter l'État à travers les hauts fonctionnaires comme les ministres, secrétaires ou encore diplomates
● Diriger les services publics
● Gérer le budget de la planéte
Art.3 - Le Gouverneur ne peut être destituer que par l'Impératrice
Art.4 - Le Gouverneur peut decreter l'état d'urgence (voir loi 01).
Art.5 - Le Gouverneur peut decreter la loi martiale (voir loi 02).
Art.6 - Le Gouverneur peut s'exprimer devant le parlement autant de fois qu'il le désire.
Art.7 -
Les décisions du Gouverneur peuvent être votées au parlement mais seul
le Gouverneur peut accepter la décision de faire appliquer une loi ou
non.
Art.8 - Le Gouverneur peut declarer la guerre.
Art.9 -
Le Gouverneur peut dissoudre le parlement autant de fois qu'il le
souhaite. Dans ce cas, la nomination des parlementaires est établie par
le Gouverneur.
Art.10 - Le Gouverneur nomme et revoque les ministres.
III) Du parlement
Art.1 - Seul le Gouverneur à le pouvoir d'élir les Parlementaires.
Art.2 - Le parlement est composé de cent parlementaires.
Art.3 - Le parlement vote les lois proposées soit par le Gouverneur, soit par un parlementaire.
Art.4 - Le president du parlement est élu parmis et par les parlementaires.
Art.5 - L'élection des parlementaires se deroule tout les 5 ans, sauf en cas de dissolution du parlement.
IV) De la justice
Art.1 - La justice est dépendante du gouvernement.
Art.2 - Les juges sont nommés par le Gouverneur.
Art.3 - Le Gouverneur a le droit d'annuler toutes décisions de la Justice.
Art.4 - Le Gouverneur a le droit de rendre la Justice lui-même.
V) Des droits
Art.1 - Tout les Tarisiens ont droit à une éducation, obligatoire de 5 à 16 ans.
Art.2 - Toute personne jugée par la justice Tarisienne a le droit de faire appel sauf en cas de trahison.
Art.3 - Tous les citoyens ont le droit à l'Ordre, à la Sécurité et à la protection de ses biens.
VI) Des devoirs
Art.1 - Tout les Tarisiens ateignant la majorité doivent faire un service militaire d' 1 an obligatoire.
Art.2 - Toute personne sur Taris doit respecter la loi.
Art.3 - Tous les Tarisiens doivent obéissance au Gouverneur.
Art.4 - Chaque citoyen Tarisien doit prouver son amour pour l'Empire, l'Impératrice et le Gouverneur.
Art.5 -
Tous les citoyens doivent dénoncer ceux qu'ils suspectent de comploter
contre l'Empire, l'Impératrice, le Gouverneur ou le Gouvernement de
Taris.
Art.6 - Tous citoyens doit se soumettre aux ordres de la police, lors d'un contrôle d'identité par exemple.
VII) Partis politiques et syndicats
Art.1 - Il n'éxiste qu'un seul parti politique sur Taris : la Parti de la Revolution Impériale Tarisienne. Tout autre parti politique éxistant se voit dissous dés la promulgation de la présente constitution. La création d'un parti politique est interdite. Tout membre d'un parti politique autre que le PRIT est considéré comme traitre à la Nation.
Art.2 - Le PRIT et ses cadres, nommées par le Secretaire Général du Parti, ont droit d'entrée, de parole et de vote au parlement même s'ils ne sont pas Sénateurs.
Art.3 - Il est impossible d'être fonctionnaire sans avoir sa carte de membre au PRIT
Art.4 - Tout les syndicats ouvriers et patronnaux sont dissous. Le PRIT se charge de défendre les interêts du peuple en son entiereté et non d'une classe sociale.
Art.5 - Le seul journal et la seule chaine Holonet légale sur Taris sont les organes de communication du PRIT.