Projet de loi n°725
Article 1:
Les force armées personnelles, c'est à dire les soldats n'appartenant pas à une société de sécurité autorisé ou aux forces de l'ordre, sont strictement interdites sur Bespin. Le gouvernement ne peut tolérer que des privés possèdent des veritables armées. Cependant les particuliers ont le droit d'engager un maximum de 15 hommes pour leurs sécurités.
Article 2:
Les sociétés de sécurité privés sont tollérés sur Bespin. L'usage abusif de leur armement sera très sévèrement puni par les forces de l'ordre.
Article 3:
Les mercenaires, répondant aux même lois que les autres civiles, ne devront en aucun cas faire usage de leurs armes s'ils ne sont pas en situation de légitime défense.
Article 4:
La vente d'arme sur Bespin est strictement controllé, tout personne vendant des armes illégalement sur arrêté et jugé.
Article 5:
Pour permettre un maintien de la tranquilllité sur l'ensemble de la surface de Bespin, les patrouilles devront être fréquentes et devront s'étaller sur l'ensemble des diverses cités.
Article 6:
Toute tentative de corruption sur un membre des forces de l'ordres sera sévérement réprimé. Si un officer est reconnue corrompu il sera suspendu pendant la durée de l'enquête puis du procès.
Les force armées personnelles, c'est à dire les soldats n'appartenant pas à une société de sécurité autorisé ou aux forces de l'ordre, sont strictement interdites sur Bespin. Le gouvernement ne peut tolérer que des privés possèdent des veritables armées. Cependant les particuliers ont le droit d'engager un maximum de 15 hommes pour leurs sécurités.
Article 2:
Les sociétés de sécurité privés sont tollérés sur Bespin. L'usage abusif de leur armement sera très sévèrement puni par les forces de l'ordre.
Article 3:
Les mercenaires, répondant aux même lois que les autres civiles, ne devront en aucun cas faire usage de leurs armes s'ils ne sont pas en situation de légitime défense.
Article 4:
La vente d'arme sur Bespin est strictement controllé, tout personne vendant des armes illégalement sur arrêté et jugé.
Article 5:
Pour permettre un maintien de la tranquilllité sur l'ensemble de la surface de Bespin, les patrouilles devront être fréquentes et devront s'étaller sur l'ensemble des diverses cités.
Article 6:
Toute tentative de corruption sur un membre des forces de l'ordres sera sévérement réprimé. Si un officer est reconnue corrompu il sera suspendu pendant la durée de l'enquête puis du procès.