Durant les deux semaines qui suivent son écriture, la nouvelle constitution impériale du Sur-Secteur Perlydien sera vocalement déclaré toutes les heures dans son intégralité par tous les moyens possibles.

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Préambule :
Compte tenu de la déplorable situation du Sur-Secteur Perlydien, et ce malgré sa qualité de propriété de l’Ordre Nouveau, il apparait évident que des réformes relatives aux difficultés rencontrées par le Secteur en question sont plus que nécessaires. Tout en restant en parfait accord avec la constitution impériale originelle, cette constitution Sur-Sectorielle aura pour but d’aider les planètes Perlydiennes à sortir de leurs situations précaires. Certainement apparaîtra-t-elle dure aux yeux de certains, et je suis persuadé que les agitateurs sauront se servir de cette crainte que j’avoue justifiée. A ceux-là je leur répondrais : L’on n’a rien sans rien. Le prix de la gloire est dans notre cas le sacrifice de soi.


Grand Moff Vallien Narssis



Chapitre Premier : Lois primordiales
Article 1 :

  • Alinéa 1. : Quiconque réside dans l’espace Perlydien, et de fait dans l’espace impérial, est soumis à la constitution impériale Perlydienne et originelle.
  • Alinéa 2. : Quiconque réside dans le Sur-Secteur Perlydien est considéré comme sujet de l’Empire et de l’Impératrice, peu importe son monde/secteur d’origine.
  • Alinéa 3. : La langue officielle du Sur-Secteur Perlydien est le Basic.
  • Alinéa 4. : Est considéré comme ennemi de l’Empire et de l’Impératrice tout individu ayant une pensée ou ayant commis un acte considérés comme contraire aux lois de la Constitution impériale Perlydienne et originelle.
  • Alinéa 5. : Tout individu considéré comme ennemi de l’Empire et de l’Impératrice est de fait condamné à mort.
  • Alinéa 6. : Quiconque ayant de la sympathie ou ayant aidé de quelle que manière que ce soit un individu considéré comme ennemi de l’Empire et de l’Impératrice est également considéré comme étant un ennemi de l’Empire et de l’Impératrice.
  • Alinéa 7. : Cette constitution est sacrée au même titre que la constitution impériale originelle.
  • Alinéa 8. : Le Grand Moff du Sur-Secteur Perlydien est soumis à cette Constitution, au même titre que tous les sujets de l'Empire.

Article 2 :

  • Alinéa 1. : Est considéré comme drapeau du Sur-Secteur Perlydien celui qui est désormais hissé au sommet de toutes les structures administratives et militaires impériales.*
  • Alinéa 2. : Quiconque déshonorera le drapeau impérial Perlydien de quelle que manière que ce soit sera considéré comme ennemi de l’Empire et de l’Impératrice.
  • Alinéa 3. : Quiconque emploiera un autre drapeau dans quel que but que ce soit se verra contraint de payer une amende de 200 crédits.
  • Alinéa 4. : Est autorisé et encouragé d'afficher le drapeau impérial Perlydien sur les murs des habitations des Sujets de l'Empire.

Article 3 :


  • Alinéa 1. : Tout sujet de l'Empire se doit d'appartenir au Comité pour la Préservation de l'Ordre Nouveau, sous peine d'amende et d'adhésion forcée.
  • Alinéa 2. : Est autorisé et encouragé tout parti ou mouvement politique soutenant l’idéologie impériale.
  • Alinéa 3. : Est prohibé et dissout tout parti ou mouvement politique contraire à l’idéologie impériale.
  • Alinéa 4. : Tout parti ou mouvement politique contraire à l’idéologie impériale verra ses possessions saisies et ses membres incarcérés en attente d’un jugement par le tribunal impérial.
  • Alinéa 5.. : Les partis et mouvements politiques soutenant l’idéologie impériale montrant leur réel soutient à l’Ordre Nouveau par des actions concrètes pourra se voir aider financièrement par le gouvernement impérial Perlydien.
  • Alinéa 6. : Sont autorisés les organisations para-militaires ayant pour but de soutenir le gouvernement impérial du Sur-Secteur Perlydien.

Article 4 :


  • Alinéa 1. : La race Humaine est racialement supérieure à toutes les autres espèces que compte la Galaxie.
  • Alinéa 2. : Quiconque réfutera cette vérité, humain ou non, sera considéré comme ennemi de l’Empire et de l’Impératrice.
  • Alinéa 3. : Conformément à l’article 1 du chapitre premier alinéa 1, les non-humains résidant dans le Sur-Secteur Perlydien est considéré comme sujet de l’Empire malgré son infériorité raciale.
  • Alinéa 4. : La parole d’un Humain prévaudra toujours sur celle d’un non-humain.
  • Alinéa 5. : Tout non-humain ayant un casier judiciaire jugé trop lourd se verra privé de son titre de sujet de l’Empire et sera réduit à l’esclavage.
  • Alinéa 6. : Aucun humain ne peut être esclave. Quiconque s’adonnera à l’esclavage d’humain, humain ou non, sera exécuté.
  • Alinéa 7. : Un non-humain peut intégrer l’Armée impériale et la Marine impériale, mais ce uniquement s’il a été jugé loyal sujet de l’Empire par le représentant de l’Ordre Nouveau chargé du recrutement du non-humain concerné.
  • Alinéa 8. : Les relations sexuelles et le mariage multi-racial est interdit.
  • Alinéa 9. : Aucun non-humain n'est autorisé à adresser directement la parole au Grand Moff.

Article 5 :


  • Alinéa 1. : Tout sujet de l'Empire se doit d'assister du mieux qu'il peut ses représentants lors de leurs missions parmis la population.
  • Alinéa 2. : Une dévotion particulière pourra être récompensée.
  • Alinéa 3. : Le manque total de coopérativité pourra être sanctionné.



Chapitre deux : Le Social et le National
Article 1 :


  • Alinéa 1. : Et considéré comme majeur tout individu de seize ans (années humaines) révolus.
  • Alinéa 2. : Tout individu majeur est tenu de, soit effectuer des études, soit posséder un emploi servant le gouvernement impérial Perlydien.
  • Alinéa 3. : Le chômage est interdit.
  • Alinéa 4. : Tout individu ayant refusé deux propositions d’emploi sera, dans le cas d’un humain, condamné à payer une amende de 1000 crédits, et dans le cas d’un non-humain, réduit à l’esclavage.
  • Alinéa 5. : Sont interdites toutes les aides aux logements et les allocations sociales.
  • Alinéa 6. : Tout individu humain sans logement pourra être contrait d'intégrer l'Armée Impériale ou la Marine Impériale jusqu'à pouvoir se payer un logement.
  • Alinéa 7. : Les non-humains sans logement seront réduit à l'esclavage.

Article 2 :


  • Alinéa 1. : Est interdit tout syndicat du travail.
  • Alinéa 2. : Est interdit toute forme de grève.
  • Alinéa 3. : Est interdit toute forme de manifestations exigeant des réformes concernant le salaire, les horaires et les conditions de travail.
  • Alinéa 4. : Est interdit toute absence au lieu de travail sans raison jugée valable, sous peine d'une amende de 500 crédits.

Article 3 :


  • Alinéa 1. : Aucune forme de nationalisme planétaire ou sectorielle ne sera autorisé.
  • Alinéa 2. : L’unique forme de nationalisme toléré et encouragé est le nationalisme impérial.
  • Alinéa 3. : Les partis ou mouvements politiques nationalistes planétaires/sectoriels existant avant cette Constitution seront dissous, leurs biens saisis, mais leurs membres ne subiront aucune sanctions.
  • Alinéa 4. : Tout parti ou mouvement politique nationaliste planétaire/sectoriel fondé après l’écriture de cette constitution se verra dissout, ses biens saisis, et ses membres exécutés.
  • Alinéa. 5 : Tout individu se déclarant planétaire/sectoriel avant d’être sujet de l’Empire sera exécuté.



Chapitre trois : Sociétés et Corporations
Article 1 :


  • Alinéa 1. : Toute société, entreprise et corporation basée dans le Sur-Secteur Perlydien est sous autorité impériale.
  • Alinéa 2. : Toute société, entreprise et corporation basée dans le Sur-Secteur Perlydien refusant de se soumettre à l’autorité impériale se verra dissoute, ses biens saisis et ses dirigeants jugés pour haute-trahison.
  • Alinéa 3. : Toute nouvelle société, entreprise ou corporation doit se déclarer au gouvernement impérial.

Article 2 :


  • Alinéa 1. : Tout média est sous autorité impérial.
  • Alinéa 2. : Tout programme ou article jugé contraire à l’idéologie impériale ne sera pas diffusé et son/ses auteurs seront jugés pour haute-trahison.
  • Alinéa 3. : Ne sera autorisé aucune forme de journalisme indépendant.

Article 3


  • Alinéa 1. : Est interdit tout trafic de drogue forte.
  • Alinéa 2. : Sont interdits les trafics d'esclave autre que l'esclavage officiel impérial.
  • Alinéa 3. : Les employeurs ne sont pas autorisés à posséder des esclaves.
  • Alinéa 4. : Les sujets de l'Empire autre que les membres du gouvernement impérial ne sont pas autorisés à posséder des esclaves.







Chapitre quatre : Économie et impôts
Article 1 :


  • Alinéa 1. : Quiconque réside dans l’espace du Sur-Secteur Perlydien est tenu de payer les impôts exigés par l’Ordre Nouveau.
  • Alinéa 2. : Quiconque refusant de payer les impôts et taxes se verra arrêté puis jugé par le Tribunal Impérial.
  • Alinéa 3. : Quiconque se trouvera dans l’impossibilité de payer ses impôts et taxes sera dans l’obligation de convertir sa dette en temps de service militaire au sein de l’Armée impériale ou de la Marine impériale.
  • Alinéa 4. : Tout individu ne recevant aucun salaire alors qu'il effectue un emploi a le droit et le devoir de dénoncer son employeur au gouvernement impérial.
  • Alinéa 5. :Le trafic de faux-crédits est interdit, sous peine d'exécution.

Article 2 :


  • Alinéa 1. : Le gouvernement impérial est en droit d’exiger une participation financière de chaque sujet de l’Empire selon ses besoins.
  • Alinéa 2. : L’Article 1 du Chapitre quatre s’applique également pour ces participations financières.
  • Alinéa 3. : Le taux d'imposition et de taxation sera toujours clairement et officiellement annoncé. Tout sujet de l'Empire se doit de payer la somme exact, ni plus, ni moins.





* Drapeau en question :
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Dernière édition par Vallien Narssis le Ven 22 Avr 2011 - 15:27, édité 1 fois