I. Des fonctions
Les missions du Grand Moff Katar Varvarona
sont de maintenir la paix, assurer a stabilité, gérer les armées et de
favoriser l'économie. Il est de plus Directeur Général des Laboratoires d'État et Ministre de la Défense sur Naboo.
Pour
ce faire il peut se faire assister par des collaborateurs nommés par
lui-même et discrétionnairement. Ces collaborateurs ne sont pas
révocables par de tierces entités, hormis le Grand Moff Vischio et les
autorités qui lui sont supérieures.
Concernant le Haut Général Silas Myles,(voir pnj)
ses missions seront de commander les armées selon la volonté du Grand
Moff afin de lui offrir la meilleure satisfaction possible. Le Haut
Général peut aussi être amené à conseiller le Grand Moff pour des
domaines uniquement militaire et stratégique. Le Haut-Général, à la
demande expresse du Grand Moff, doit être considéré comme le second
attitré de ce dernier.
Le Moff de Géonosis, Alexander Silentiel,
a pleine autorité pour conclure des accords, ratifier des contrats et
gérer Géonosis du mieux possible en accord avec les directives et
objectifs fixés par le Grand Moff.
Le Moff de Ryloth, Nicolas Delgar,
a pleine autorité pour conclure des accords, ratifier des contrats et
gérer Ryloth du mieux possible en accord avec les directives et
objectifs fixés par le Grand Moff.
Denvar Salluste,
Agent de liaison entre le Grand Moff Arbitero Vischio et le reste de la
galaxie, se devra de siéger à Coruscant pour tenir d'éventuels conseils
et garder informer les plus hautes autorités des actions du Grand Moff.
Il est de plus tenu au secret des informations livrées par le Grand Moff Arbitero Vischio.
II. De l'autorité et de la régence
Le dirigeant officiel est le Grand Moff Katar Varvarona. Celui-ci peut exercer ses prérogatives souverainement et n'a nul besoin de motiver ses actes. Ses actions sont irrévocables et ne peuvent être frappées de nullité.
En
cas d'absence ou de situation de non-présence du Grand Moff, période de
guerre ou de prise d'otage par exemple, le gouvernement de la Passe Corrélienne est confié au Haut Général Silas Myles.
III. De la gestion et de la vie au sein du SurSecteur
Le SurSecteur de la Passe Corrélienne est présentement sous l'autorité directe du Grand Moff Katar Varvarona.
Les autres planètes affiliées à l'Empire seront placés sous une autorité d'un Moff tiers qui se devra de rendre mensuellement des comptes au Grand Moff ou bien à un de ses subordonnés précédemment nommés.
Les citoyens Impériaux peuvent librement s'engager dans l'Armée Impériale ou dans la Marine par le biais du COMPORN. La conscription est d'usage mais peut être cassée par dérogation exceptionnelle du Moff planétaire et ce, pour des motifs valables et grave.
L'esclavage est toléré dans la mesure où chaque non-humain possédé est recensé.
Les
non-humains peuvent également participer à l'Ordre Nouveau en exerçant
des fonctions dans le secteur primaire. Il leur est cependant interdit
de travailler dans les services, dans l'administration et de servir
dans l'Armée Impériale. Par ailleurs ils n'ont pas accès aux mesures
syndicales dédiées aux humains.
Les non-humains ne peuvent accéder à la propriété sauf exception s'ils sont chef d'entreprise.
Annexe : Période de Guerre
En période de guerre il est impossible de réviser les lois régissant la Passe Corrélienne.
En période de guerre la conscription est obligatoire et ne peut être révoqué.
En période de guerre peut être levé un impôt pour la participation à l'effort de guerre.
En période de guerre l'intelligence avec l'ennemi est punit de mort en place publique.
En
période de guerre chaque citoyen doit suivre une formation d'une
semaine aux rudiments de la défense ainsi qu'un rappel des valeurs
Impériales.
IV. De la responsabilité
Le Grand Moff Katar Varvarona est irresponsable sauf devant le Cercle Intérieur Impérial, le Grand Vizir Sate Pestage et son Excellence l'Impératrice Gwa Cir-Delaviel
Le Haut Général Silas Myles est irresponsable sauf devant le Grand Moff Vischio et supérieurs
Les Moffs planétaires sont responsables devant leurs supérieurs ainsi que devant le Cercle Intérieur Impérial qui peut statuer sur
ses actions et ses possibles délits/crimes.
V. Des taxes et des impôts
L'impôt Impérial est fixé par le Grand Moff Katar Varvarona. Cet impôt est obligatoire pour tous les citoyens quelque soit leurs revenus et leur cadre socio-professionnel.
La sanction en cas de manquement à l'impôt est une peine d'emprisonnement
de deux ans ainsi qu'une peine financière s'élevant à la somme d'impôt
impayé.
Des taxes exceptionnelles peuvent être instaurées, sous condition de motivations nécessaires.
Ces
taxes sont obligatoires mais ne sont ni générale ni abstraite. Par
exemple une taxe sera imposée pour l'importation de certains biens qui
ne sont pas de fabrication impériale ou affilié. Une taxe sera
également imposée en cas d'abus de pollution, ainsi qu'une taxe
relative au niveau de richesse et de patrimoine des familles.
Une taxe de "tolérance et de sécurité" sera imposée aux non-humains afin que la force institutionnalisée veille à leur sécurité.
Annexe : Taxes subsidiaires :
Certaines taxes ne sont pas obligatoires.
Ces taxes sont calculées à partir des gains mensuels des individus et représentent 25% des revenus.
Ces taxes permettent l'accès à certaines fonctions, notamment dans le Haut-Fonctionnariat, dans l'administration et dans le domaine financier.
Ces
fonctions accordent certains bénéfices dont un véhicule et un logement
de fonction ainsi qu'une place au Conseil Planétaire afin de soutenir
le Moff local dans ses fonctions.
VI. De la propriété
Tout citoyen humain de 18 ans révolu peut prétendre à la propriété.
La propriété est personnelle, sacrée et exclusive.
La propriété est cessible du vivant, aliénable à un tiers et transmise par testament.
Le propriétaire a les pleins droits d'user de sa/ses propriétés.
Le Gouvernement peut cependant exproprier le propriétaire pour cause d'utilité publique sous condition que celui-ci soit justement indemnisé.
VII. Des dispositions relatives à la vie des citoyens
La citoyenneté :
Seul les êtres humains de 18 ans révolus sont considérés comme étant citoyen.
Les non-humains ne peuvent prétendre au statut de citoyen.
Le statut de citoyen est inaliénable, incessible, intranscriptible et intemporel. Il prend cependant fin à la mort du titulaire.
Tout citoyen se doit de connaître les idées générales de l'ordre nouveau.
Toute personne homosexuelle se verra retirée la citoyenneté impériale, les homosexuelles sont considérés comme des non-humains et à ce titre peuvent être mis en esclavage.
Le mariage :
Seul les humains peuvent conclure un mariage valable dans la Passe Corrélienne.
Les deux partis peuvent décider à leur choix d'un mariage civil ou religieux.
Pour pouvoir contracter mariage il faut être citoyen Impérial.
Les mariages sont contractables, à la demande expresse du Grand Moff Vischio, pour des unions hétérosexuelles mais totalement réprimés en cas de mariage humain-alien.
Les mariés se doivent assistance et contribution aux charges du mariage en nature ou financièrement.
Les mariages civils s'effectuent devant le Moff local ou devant un délégué officiel.
Les mariages religieux s'effectuent devant le représentant du Culte (cf Religion).
Une taxe devra être versée à l'officiel qui célebrera l'union d'un montant de 500 crédits.
Les mariages homosexuelles sont interdits.
La Religion :
Le Moff représente l'Etat civil et il devra nommer un représentant religieux.
La Religion d'Etat est le Culte de l'Impératrice.
Les organismes se voulant religieux, les sectes et les groupes philosophiques sont prohibés quels qu'ils soient.
Chaque famille Impériale est mandée de posséder au moins
une représentation de l'Impératrice et une représentation du Grand Moff
dans leur domicile. La loi n'exige pas de représentation particulière
cela peut être une statue, une gravure ou même une simple photographie
pour les foyers les plus modestes.
La pratique d'un tout autre culte
est répréhensible et condamnable d'une peine d'emprisonnement de dix
ans et d'une amende s'élevant à 10.000 crédits.
La pratique
illicite et clandestine des arts Jedi est condamnable de la peine
capitale ainsi que de la saisit des biens de la famille.
Les arts occultes de la Force sont interdits. Quiconque ayant ces dons est prié de se rendre au centre du COMPORN le plus proche pour y suivre un entraînement particulier.
La
dénonciation des traîtres Jedi et des manieurs de la Force apostats est
autorisée et est récompensée d'une substantielle source de Crédits.
Le travail :
Tout les citoyens et non-humains ont le droit de travailler pour nourrir sa famille ou pour s'enrichir.
Les
entreprises sont le bienvenue dans la Passe Corrélienne et ont le droit
de s'y installer.
Les entreprises tenues par des non-humains sont tolérés dans la Passe Corrélienne sous surveillance Impériale.
Les entreprises faisant partie du Cartel de la Passe Corrélienne disposent de nombreux avantages (voir Naboo).
La Santé :
Chaque citoyen a le droit à des soins.
Chaque non-humains peut bénéficier de soins payants.
Les
centres de soins sont gratuits pour les humains. Les interventions à visées
esthétiques sont à la charge du citoyen.
Les centres de soins sont rémunérés par le biais de la taxe Impériale.
L'éducation :
Chaque enfant de parents citoyens est contraint de suivre les cours du COMPORN.
A
l'âge de 18 ans il pourra choisir librement et en toute connaissance de
cause la meilleure voie pour son avenir au sein du COMPORN.
Les
enfants de citoyens peuvent être dispensés de cours du COMPORN à
condition qu'ils soient éduqués par leurs parents ou par des
précepteurs attitrés et que ces connaissances soient vérifiés lors d'un
contrôle trimestriel. Les parents de l'enfant devront de plus
s'acquitter d'une taxe s'élevant à 5000 crédits par enfant et par
années et ce jusqu'à leur 18 ans révolu.
Annexe : la famille dans la Passe Corrélienne
La famille est une notion théorique et très souple sur ordre du Grand Katar Varvarona.
Elle est composée au minimum de deux parents (quel que soit leur sexe) et d'un enfant né et viable.
Un couple est composé de seulement deux citoyens mariés sans enfants.
La famille dispose d'avantages fiscaux : la taxe Impériale n'est plus payée par tête mais une seule fois pour tout le foyer.
La famille naturelle (parents non mariés) continue à verser la taxe impériale intégralement.
L'adoption est permise pour tous les couples moyennant une taxe d'environ 10.000 crédits.
La limite d'enfants (ou d'adoptés) est fixée à deux. Tout enfant supplémentaire entraînera une taxe de 300 crédits.
L'abandon
d'enfant est passible d'une peine d'emprisonnement de 15 ans ainsi que
de subvenir financièrement aux besoins de l'enfant jusqu'à sa majorité.
VIII. Les crimes et délits
Le meurtre d'un citoyen Impérial est punie de mort.
Le meurtre d'un non-humain est punie d'une amende de 15.000 crédits.
Le viol et l'agression physique d'un citoyen sont tout deux punis de 15 ans d'emprisonnement et d'une amende de 5.000 crédits.
Le viol et l'agression d'un non-humain est punis de 2 ans d'emprisonnement.
Le vol est puni d'une amende relative à la valeur du vol.
Le
non-respect et la diffamation à l'encontre du Grand Moff et de son
Gouvernement est passible de mort ou d'un emprisonnement à perpétuité.
L'attaque verbale aux valeurs Impériales est puni de 5 ans d'emprisonnement pour un citoyen et de 10 ans pour un non-humain.
La grève et les manifestations sont répréhensibles et réprimées dans le sang.
Ces mesures n'ont aucun effet en ce qui concerne la Monarchie Constitutionnelle de Naboo, et tous les citoyens naboos sont citoyens de l'Empire.
Lois diverses:
Pour manifester les manifestants doivent disposer d'une autorisation délivrée par le Moff local, si des manifestations ont lieu sans l'accord de l'Empire ce dernier peut faire feu sur les manifestants qui sont considérés dès lors comme des rebelles au Régime Impérial.
Des aides humanitaires peuvent avoir lieu mais le comité local du CCFF doit d'abord vérifier à qui ces aides sont envoyées puis donne l'autorisation d'envoyer ces aides (hj : cette mesure a évidemment pour but de ralentir les procédures et d'empêcher le plus possible ces aides).
Les missions du Grand Moff Katar Varvarona
sont de maintenir la paix, assurer a stabilité, gérer les armées et de
favoriser l'économie. Il est de plus Directeur Général des Laboratoires d'État et Ministre de la Défense sur Naboo.
Pour
ce faire il peut se faire assister par des collaborateurs nommés par
lui-même et discrétionnairement. Ces collaborateurs ne sont pas
révocables par de tierces entités, hormis le Grand Moff Vischio et les
autorités qui lui sont supérieures.
Concernant le Haut Général Silas Myles,(voir pnj)
ses missions seront de commander les armées selon la volonté du Grand
Moff afin de lui offrir la meilleure satisfaction possible. Le Haut
Général peut aussi être amené à conseiller le Grand Moff pour des
domaines uniquement militaire et stratégique. Le Haut-Général, à la
demande expresse du Grand Moff, doit être considéré comme le second
attitré de ce dernier.
Le Moff de Géonosis, Alexander Silentiel,
a pleine autorité pour conclure des accords, ratifier des contrats et
gérer Géonosis du mieux possible en accord avec les directives et
objectifs fixés par le Grand Moff.
Le Moff de Ryloth, Nicolas Delgar,
a pleine autorité pour conclure des accords, ratifier des contrats et
gérer Ryloth du mieux possible en accord avec les directives et
objectifs fixés par le Grand Moff.
Denvar Salluste,
Agent de liaison entre le Grand Moff Arbitero Vischio et le reste de la
galaxie, se devra de siéger à Coruscant pour tenir d'éventuels conseils
et garder informer les plus hautes autorités des actions du Grand Moff.
Il est de plus tenu au secret des informations livrées par le Grand Moff Arbitero Vischio.
II. De l'autorité et de la régence
Le dirigeant officiel est le Grand Moff Katar Varvarona. Celui-ci peut exercer ses prérogatives souverainement et n'a nul besoin de motiver ses actes. Ses actions sont irrévocables et ne peuvent être frappées de nullité.
En
cas d'absence ou de situation de non-présence du Grand Moff, période de
guerre ou de prise d'otage par exemple, le gouvernement de la Passe Corrélienne est confié au Haut Général Silas Myles.
III. De la gestion et de la vie au sein du SurSecteur
Le SurSecteur de la Passe Corrélienne est présentement sous l'autorité directe du Grand Moff Katar Varvarona.
Les autres planètes affiliées à l'Empire seront placés sous une autorité d'un Moff tiers qui se devra de rendre mensuellement des comptes au Grand Moff ou bien à un de ses subordonnés précédemment nommés.
Les citoyens Impériaux peuvent librement s'engager dans l'Armée Impériale ou dans la Marine par le biais du COMPORN. La conscription est d'usage mais peut être cassée par dérogation exceptionnelle du Moff planétaire et ce, pour des motifs valables et grave.
L'esclavage est toléré dans la mesure où chaque non-humain possédé est recensé.
Les
non-humains peuvent également participer à l'Ordre Nouveau en exerçant
des fonctions dans le secteur primaire. Il leur est cependant interdit
de travailler dans les services, dans l'administration et de servir
dans l'Armée Impériale. Par ailleurs ils n'ont pas accès aux mesures
syndicales dédiées aux humains.
Les non-humains ne peuvent accéder à la propriété sauf exception s'ils sont chef d'entreprise.
Annexe : Période de Guerre
En période de guerre il est impossible de réviser les lois régissant la Passe Corrélienne.
En période de guerre la conscription est obligatoire et ne peut être révoqué.
En période de guerre peut être levé un impôt pour la participation à l'effort de guerre.
En période de guerre l'intelligence avec l'ennemi est punit de mort en place publique.
En
période de guerre chaque citoyen doit suivre une formation d'une
semaine aux rudiments de la défense ainsi qu'un rappel des valeurs
Impériales.
IV. De la responsabilité
Le Grand Moff Katar Varvarona est irresponsable sauf devant le Cercle Intérieur Impérial, le Grand Vizir Sate Pestage et son Excellence l'Impératrice Gwa Cir-Delaviel
Le Haut Général Silas Myles est irresponsable sauf devant le Grand Moff Vischio et supérieurs
Les Moffs planétaires sont responsables devant leurs supérieurs ainsi que devant le Cercle Intérieur Impérial qui peut statuer sur
ses actions et ses possibles délits/crimes.
V. Des taxes et des impôts
L'impôt Impérial est fixé par le Grand Moff Katar Varvarona. Cet impôt est obligatoire pour tous les citoyens quelque soit leurs revenus et leur cadre socio-professionnel.
La sanction en cas de manquement à l'impôt est une peine d'emprisonnement
de deux ans ainsi qu'une peine financière s'élevant à la somme d'impôt
impayé.
Des taxes exceptionnelles peuvent être instaurées, sous condition de motivations nécessaires.
Ces
taxes sont obligatoires mais ne sont ni générale ni abstraite. Par
exemple une taxe sera imposée pour l'importation de certains biens qui
ne sont pas de fabrication impériale ou affilié. Une taxe sera
également imposée en cas d'abus de pollution, ainsi qu'une taxe
relative au niveau de richesse et de patrimoine des familles.
Une taxe de "tolérance et de sécurité" sera imposée aux non-humains afin que la force institutionnalisée veille à leur sécurité.
Annexe : Taxes subsidiaires :
Certaines taxes ne sont pas obligatoires.
Ces taxes sont calculées à partir des gains mensuels des individus et représentent 25% des revenus.
Ces taxes permettent l'accès à certaines fonctions, notamment dans le Haut-Fonctionnariat, dans l'administration et dans le domaine financier.
Ces
fonctions accordent certains bénéfices dont un véhicule et un logement
de fonction ainsi qu'une place au Conseil Planétaire afin de soutenir
le Moff local dans ses fonctions.
VI. De la propriété
Tout citoyen humain de 18 ans révolu peut prétendre à la propriété.
La propriété est personnelle, sacrée et exclusive.
La propriété est cessible du vivant, aliénable à un tiers et transmise par testament.
Le propriétaire a les pleins droits d'user de sa/ses propriétés.
Le Gouvernement peut cependant exproprier le propriétaire pour cause d'utilité publique sous condition que celui-ci soit justement indemnisé.
VII. Des dispositions relatives à la vie des citoyens
La citoyenneté :
Seul les êtres humains de 18 ans révolus sont considérés comme étant citoyen.
Les non-humains ne peuvent prétendre au statut de citoyen.
Le statut de citoyen est inaliénable, incessible, intranscriptible et intemporel. Il prend cependant fin à la mort du titulaire.
Tout citoyen se doit de connaître les idées générales de l'ordre nouveau.
Toute personne homosexuelle se verra retirée la citoyenneté impériale, les homosexuelles sont considérés comme des non-humains et à ce titre peuvent être mis en esclavage.
Le mariage :
Seul les humains peuvent conclure un mariage valable dans la Passe Corrélienne.
Les deux partis peuvent décider à leur choix d'un mariage civil ou religieux.
Pour pouvoir contracter mariage il faut être citoyen Impérial.
Les mariages sont contractables, à la demande expresse du Grand Moff Vischio, pour des unions hétérosexuelles mais totalement réprimés en cas de mariage humain-alien.
Les mariés se doivent assistance et contribution aux charges du mariage en nature ou financièrement.
Les mariages civils s'effectuent devant le Moff local ou devant un délégué officiel.
Les mariages religieux s'effectuent devant le représentant du Culte (cf Religion).
Une taxe devra être versée à l'officiel qui célebrera l'union d'un montant de 500 crédits.
Les mariages homosexuelles sont interdits.
La Religion :
Le Moff représente l'Etat civil et il devra nommer un représentant religieux.
La Religion d'Etat est le Culte de l'Impératrice.
Les organismes se voulant religieux, les sectes et les groupes philosophiques sont prohibés quels qu'ils soient.
Chaque famille Impériale est mandée de posséder au moins
une représentation de l'Impératrice et une représentation du Grand Moff
dans leur domicile. La loi n'exige pas de représentation particulière
cela peut être une statue, une gravure ou même une simple photographie
pour les foyers les plus modestes.
La pratique d'un tout autre culte
est répréhensible et condamnable d'une peine d'emprisonnement de dix
ans et d'une amende s'élevant à 10.000 crédits.
La pratique
illicite et clandestine des arts Jedi est condamnable de la peine
capitale ainsi que de la saisit des biens de la famille.
Les arts occultes de la Force sont interdits. Quiconque ayant ces dons est prié de se rendre au centre du COMPORN le plus proche pour y suivre un entraînement particulier.
La
dénonciation des traîtres Jedi et des manieurs de la Force apostats est
autorisée et est récompensée d'une substantielle source de Crédits.
Le travail :
Tout les citoyens et non-humains ont le droit de travailler pour nourrir sa famille ou pour s'enrichir.
Les
entreprises sont le bienvenue dans la Passe Corrélienne et ont le droit
de s'y installer.
Les entreprises tenues par des non-humains sont tolérés dans la Passe Corrélienne sous surveillance Impériale.
Les entreprises faisant partie du Cartel de la Passe Corrélienne disposent de nombreux avantages (voir Naboo).
La Santé :
Chaque citoyen a le droit à des soins.
Chaque non-humains peut bénéficier de soins payants.
Les
centres de soins sont gratuits pour les humains. Les interventions à visées
esthétiques sont à la charge du citoyen.
Les centres de soins sont rémunérés par le biais de la taxe Impériale.
L'éducation :
Chaque enfant de parents citoyens est contraint de suivre les cours du COMPORN.
A
l'âge de 18 ans il pourra choisir librement et en toute connaissance de
cause la meilleure voie pour son avenir au sein du COMPORN.
Les
enfants de citoyens peuvent être dispensés de cours du COMPORN à
condition qu'ils soient éduqués par leurs parents ou par des
précepteurs attitrés et que ces connaissances soient vérifiés lors d'un
contrôle trimestriel. Les parents de l'enfant devront de plus
s'acquitter d'une taxe s'élevant à 5000 crédits par enfant et par
années et ce jusqu'à leur 18 ans révolu.
Annexe : la famille dans la Passe Corrélienne
La famille est une notion théorique et très souple sur ordre du Grand Katar Varvarona.
Elle est composée au minimum de deux parents (quel que soit leur sexe) et d'un enfant né et viable.
Un couple est composé de seulement deux citoyens mariés sans enfants.
La famille dispose d'avantages fiscaux : la taxe Impériale n'est plus payée par tête mais une seule fois pour tout le foyer.
La famille naturelle (parents non mariés) continue à verser la taxe impériale intégralement.
L'adoption est permise pour tous les couples moyennant une taxe d'environ 10.000 crédits.
La limite d'enfants (ou d'adoptés) est fixée à deux. Tout enfant supplémentaire entraînera une taxe de 300 crédits.
L'abandon
d'enfant est passible d'une peine d'emprisonnement de 15 ans ainsi que
de subvenir financièrement aux besoins de l'enfant jusqu'à sa majorité.
VIII. Les crimes et délits
Le meurtre d'un citoyen Impérial est punie de mort.
Le meurtre d'un non-humain est punie d'une amende de 15.000 crédits.
Le viol et l'agression physique d'un citoyen sont tout deux punis de 15 ans d'emprisonnement et d'une amende de 5.000 crédits.
Le viol et l'agression d'un non-humain est punis de 2 ans d'emprisonnement.
Le vol est puni d'une amende relative à la valeur du vol.
Le
non-respect et la diffamation à l'encontre du Grand Moff et de son
Gouvernement est passible de mort ou d'un emprisonnement à perpétuité.
L'attaque verbale aux valeurs Impériales est puni de 5 ans d'emprisonnement pour un citoyen et de 10 ans pour un non-humain.
La grève et les manifestations sont répréhensibles et réprimées dans le sang.
Ces mesures n'ont aucun effet en ce qui concerne la Monarchie Constitutionnelle de Naboo, et tous les citoyens naboos sont citoyens de l'Empire.
Lois diverses:
Pour manifester les manifestants doivent disposer d'une autorisation délivrée par le Moff local, si des manifestations ont lieu sans l'accord de l'Empire ce dernier peut faire feu sur les manifestants qui sont considérés dès lors comme des rebelles au Régime Impérial.
Des aides humanitaires peuvent avoir lieu mais le comité local du CCFF doit d'abord vérifier à qui ces aides sont envoyées puis donne l'autorisation d'envoyer ces aides (hj : cette mesure a évidemment pour but de ralentir les procédures et d'empêcher le plus possible ces aides).