Holonet Impérial: Nouvelles Lois Sociales Impériales

Préambule:

Les
nouvelles lois sociales impériales servent à garantir une meilleure
entente entre les mondes sous l'Égide de l'Empire et le système
politique en place. Une réelle volonté de montrer aux populations les
plus défavorisées que l'Empire promet ce qu'il a promis depuis le début
de sa proclamation. A savoir aider les personnes les plus en difficulté
économiquement pour leur garantir un travail, un salaire et les
réinjecter dans la vie impériale. Ceci, dans le but de promouvoir la
Paix, l'Ordre et la Sécurité au sein de l'Empire Galactique.
Les
Grands Moff s'entendent sur le fait que le Sur-Secteur sur lequel ils
ont autorité accomplira les nouvelles lois sociales impériales en
accord avec le Conseil Impérial du Joyau.
Les Moffs régissant
les secteurs et les mondes ont pour obligation et devoir de faire
valoir les lois impériales sur leur territoire dans l'unique but de
faire revendiquer son droit à la population: citoyens impérial et
non-humains ainsi que les reclus de la société.
Les Nouvelles Lois Sociales Impériales se veulent être en accord avec la Constitution du Second Empire.



Article Premier:


« L'Empire promulgue le TRAVAIL et L'EDUCATION POUR TOUS.
Ensemble de mesure visant à donner une culture ainsi qu'une manière de gagner sa vie à tout citoyen de l'Empire.

Alinéa 1:

L'objectif
commence dés la naissance où, après avoir été enregistré sur les listes
impériales, l'enfant humain se voit être scolarisé gratuitement jusqu'à
l'âge de douze ans. Après quoi les parents auront la charge de
scolariser et payer eux-mêmes la scolarité de leur enfant sauf si
celui-ci fait parti du COMPORN par la suite où les dépenses sont
divisées par deux.

Alinéa 2:

Arrivé à l'âge de
seize ans, le pupille impérial a le droit et le devoir d'entrer au sein
du COMPORN permettant ainsi à sa famille d'obtenir une redevance de la
part de l'Etat local qui paye la moitié de sa scolarisation.

C'est
durant sa formation au sein du COMPORN que divers agence vont
s'intéresser à son parcours en tant que futur citoyen impérial et élève
pour lui proposer un travail bien avant la fin de ses études, ces
compagnies s'engageant d'ailleurs à subvenir aux besoins des élèves les
plus prometteurs pour leur permettre de terminer leurs études et
d'entrer au sein des compagnies-mécènes.

Alinéa 3:

Le
non-humain a quant à lui la possibilité, outre les races non-humaines
ayant montré leur courage et leur vaillance à l'Empire, de pouvoir être
scolarisé dans un établissement de second ordre où l'on apprend, dés le
plus jeune âge à lire, écrire, compter et devenir un suppléant de
l'Empire afin de faire valoir la primauté de la bienfaisance impériale
dans le but de pouvoir monter les échelons de la société impériale et
devenir un individu à part entière digne d'être considéré comme proche
de la supériorité raciale humaine.

Alinéa 4:

Arrivé
à l'âge de quatorze ans, il devient apte à entrer au sein du marché du
travail avec ses pré-qualifications scolaires et de sa corpulence.

Alinéa 5:

Si
un individu se retrouve sans emploi au bout de six mois, il sera
immédiatement envoyé au sein des camps de travail impériaux où celui-ci
sera rémunéré dans le seul but de subvenir à son devoir, celui de payer
l'Etat Impérial.

Alinéa 6:

Tout individu refusant
de travailler ou étant impliqué dans une organisation criminelle sera,
selon son implication, envoyé directement dans les camps de travail et
d'internement impérial sans rémunération.


Article Second:

«
L'Empire garanti dés aujourd'hui les soins gratuits à tous les citoyens
du Gouvernement ainsi qu'à tous ses vassaux ayant prouvé leur valeur à
l'Empire. Il rejette en revanche toute aide aux non-humains ayant
témoigné d'une hostilité voire une défiance vis-à-vis du système
politique en place.

Alinéa 1:

Soins gratuits
donnés aux citoyens impériaux ainsi qu'à leurs famille dans la mesure
ou ces soins sont des consultations de rappel outre des interventions
chirurgicales.

Alinéa 2:

Dans le cas d'une opération les gouvernements locaux sont à même de décider d'une aide financière ou non suivant l'intervention.

Alinéa 3:

Aucune aide financière ne sera tolérée envers les individus non-citoyens et vassaux.