Code pénal impérial

Petite trouvaille, de plus grave au moins grave sachant qu'à partir de la 3, en dehors de la marine impériale ça intéresse personne:

Infraction de classe Un

- Conspiration contre l'Empire
- Possession de systèmes de camouflage
- Attaque d'un autre vaisseau
- Agression contre le Personnel Impérial

Conséquences : Arrestation, saisie immédiate du vaisseau, perte de
travail et de certification de vol, cinq à trente ans d'emprisonnement dans une colonie pénale, exécution possible.


Infraction de classe Deux

- Transport d'armes puissantes à énergie entre deux systèmes sans permis
- Installation d'armes puissantes à énergie sur un vaisseau sans permis
- Possession, achat ou transport de biens illégaux (signalés par un X) (contrebande)
- Achat ou transport de biens volés
- Fraude
- Détournements
- Meurtre
- Homicide involontaire
- Agression contre le personnel gouvernemental planétaire

Conséquences : Arrestation, saisie immédiate du vaisseau, possible
perte de travail et de certification de vol, cinq à trente ans
d'emprisonnement, amendes jusqu'à 10.000 crédits.


Infraction de classe Trois

- Tentative de corruption d'un représentant de l'Empire
- Transport de biens réglementés (signalés par un R) sans permis
- Vol de véhicule
- Aide à un "Félon"
- Encouragement à la "Félonie"

Conséquences : Arrestation, saisie immédiate du vaisseau, possible
perte de travail et de certification de vol, jusqu'à deux ans
d'emprisonnement, amendes entre 250 et 5000 crédits.


Infraction de classe Quatre

- Achat ou transport de produits narcotiques sans permis
- Achat ou transport de tout bien nécéssitant un permis ou une taxe (signalé par un F) en l'absence de permis ou de reçu de taxe
- Achat ou utilisation de tout vaisseau sans possession de la licence
d'utilisation du vaisseau ou de la licence de capitaine accrédité
- Possession, achat ou transport d'objets en grande quantité sans acquittement des taxes dues

Conséquences : Amende entre 1000 et 5000 crédits, jusqu'à un mois d'emprisonnement.


Infraction de classe Cinq

- Violation des lois locales concernant l'importation ou l'exportation
- Absence d'équipement de secours sur tout vaisseau.
- Tapage et atteinte à la paix civile

Conséquence : Amende entre 500 et 1000 crédits (en réalité oscillant entre 100 et 5000).

Pas mal, on peut le publier non ?

Nash on tient en compte le fait que c'est un texte vieux comme la création de l'Empire, on pas comme venant juste d'être publier parce que un état sans code pénal ...